Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELECTRO SHOCK
OEE LTD, Société de droit britannique, C/O NEWMAN AND CO.

Numéro de dépôt :
3960553
Date de dépôt :
13/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2022
ELECTRO SHOCK de OEE LTD

Présentation de la marque ELECTRO SHOCK

Déposée le 13 novembre 2012 par la société étrangère OEE LTD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELECTRO SHOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est la société étrangère OEE LTD domicilié(e) REGENT HOUSE 1 PRATT MEWS, LONDON NW1 OAD - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

La marque ELECTRO SHOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960553.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELECTRO SHOCK est expirée depuis le 13 novembre 2022.

OEE LTD a également déposé les autres marques suivantes : BECAUSE PUBLISHING , BECAUSE , BECAUSE MUSIC , BECAUSE MOBILE , BECAUSE RECORDS , CALYPSO SOUND SYSTEM , BECAUSE EDITIONS , BECAUSE , ERREUR


OEE LTD, Société de droit britannique, C/O NEWMAN AND CO. - REGENT HOUSE 1 PRATT MEWS, LONDON NW1 OAD - Royaume-Uni


CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 2 juin 2017 - Concession de licence n°700815 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-02

Appareil pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement sonores, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, lecteurs de cassettes, lecteurs de disques compacts, automates à musiques avec systèmes de prépaiement, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables), périphériques d'ordinateurs, sonneries de téléphones (appareils avertisseurs.)

Affiches, porte-affiches, albums, almanach, autocollants, billets (tickets), brochures, cartes de voeux musicales, cartes postales. Chemises pour documents, clichés d'imprimerie, dessins, enseignes en papier ou en carton, feuilles, fiches, planches à graver, gravure, objets d'art gravés, lithographies, images, impressions, imprimés, journaux, livres, livrets, manuels, numéroteurs, papier, papier pour appareil enregistreur, photographies, photogravures, planches (gravures), planches à dessin, reproductions graphiques, représentations graphiques, revues, revues périodiques.

Services d'affichage électronique (télécommunications), télécommunications ; nouvelles agences d'informations (nouvelles), agences de presse, services d'appel radioélectrique (radio, téléphone ou autres moyens de communications électroniques), communications par réseau de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, expédition de dépêches, transmission de dépêches, expédition de dépêches, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, services d'acheminement et de jonction pour télécommunications, location d'appareils de télécommunication, location d'appareils pour la transmission de messages, location de modems, location de télécopieurs, location de téléphones, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, radiodiffusion, radiotéléphonie mobile, transmission par satellite, transmission de messages, location d'appareils pour la transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de télécopies, transmission par satellite, services de télex, services de téléconférences, services de télévision, diffusion de programmes de télévision par câbles, satellites, radiodiffusion hertzienne, numérique, émissions radiophoniques, émissions télévisées.

Services d'artistes de spectacles, enregistrement de bandes vidéo, location de bandes vidéo, montage de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, services de divertissement, services de composition musicale, organisation de concours (divertissement ou éducation), discothèques, services de discothèques, divertissement, information en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production de films, location de films, services d'imagerie numérique, jeux d'argent, publication de livres, location d'appareils audio, location d'appareils d'éclairage pour les décors de théâtre ou des studios de télévision, location d'appareils et accessoires cinématographiques, location d'enregistrements sonores, location de bandes vidéo, location de décors de spectacles, location de films cinématographiques, location de magnétoscopes, location de postes de radio et de télévision, location de stades, services de loisirs, montage de programmes radiophoniques et de télévision, music-hall, services d'orchestre, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation de bals, organisation de spectacles services d'imprésarios, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement), production de films, production de films sur bandes vidéo, montages de programmes radiophoniques et de télévision, publication de textes (autres que publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, divertissement radiophonique, représentations théâtrales, rédaction de scénarios, sous-titrage, organisation de spectacles, production de spectacles, représentation de spectacles, réservation de places de spectacles, services de studios d'enregistrement, studios de cinéma.